CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
DÉFINITION
Conditions Générales : désigne le présent contrat encadrant les conditions d’utilisation du Site par lae Client·e ;
Contenus : désigne l’ensemble des contenus mis à disposition de lae Client·e par SISTERS REVOLUTION CIRCLE via le Site ;
Retraites : désigne les cours de yoga pendant les retraites ainsi que toute autre pratique similaire réservables depuis le Site, tels que définis au Préambule ;
Site : désigne le site internet accessible à l’adresse http://sisters-revolution-circle.fr
Client·e: désigne toute personne naviguant sur le Site et/ou ayant réservant une prestation proposée par SISTERS REVOLUTION CIRCLE.
LES PARTIES :
Entre,
Statut du propriétaire : Mana Nowak, entrepreneuse individuelle
SIREN : 949 267 272
La propriétaire peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.
Ci-après « SISTERS REVOLUTION CIRCLE » ou « la Micro-entreprise »
D’une part,
Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la micro-entreprise,
Ci-après, « lae Client·e »
D’autre part,
PRÉAMBULE
SISTERS REVOLUTION CIRCLE est éditeur de produits et de services de cours de yoga au sein de retraites commercialisées par l’intermédiaire de son site Internet (http://sisters-revolution-circle.fr).
La liste et le descriptif des biens et services proposés par la micro-entreprise peuvent être consultés sur le site susmentionné ainsi que ses pages de vente.
Les prestations proposées sont celles qui sont présentées sur le Site.
Le Site permet à Sisters Revolution de publier des informations sur ses activités en lien avec le yoga et proposer la réservation de cours et retraites de yoga (les « Cours »).
L’utilisation du Site est subordonnée à l’acceptation des Conditions Générales par lae Client·e. Les Conditions Générales sont constitutives d’un contrat entre Sisters Revolution Circle et lae Client·e, qui s’engage à les respecter.
Lae Client·e déclare avoir la capacité juridique lui permettant de contracter un contrat à distance.
ARTICLE 1 – OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont conclues entre d’une part SISTERS REVOLUTION CIRCLE, et d’autre part, toute personne physique ou morale procédant à l’achat de prestations sur le Site (ci-après désignée « Lae Client·e »).
Le fait de réserver une prestation implique l’acceptation entière et sans réserve de lae Client·e de ces Conditions, et ceci, quelles que soient les dispositions contraires pouvant figurer sur tout document émanant de lae Client·e.
Lae Client·e reconnaît avoir pris connaissance au moment de toute commande des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et déclare expressément les accepter sans réserve.
SISTERS REVOLUTION CIRCLE se réserve toutefois le droit de modifier ses Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment. Dans ce cas, les Conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.
Le fait, pour SISTERS REVOLUTION CIRCLE, de ne pas se prévaloir d’une des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne vaut pas renonciation et ne prive pas SISTERS REVOLUTION CIRCLE de la possibilité de s’en prévaloir ultérieurement.
ARTICLE 2 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Les présentes Conditions Générales s’appliquent à toutes les ventes de Produits, ou Services effectuées au travers du site Internet de la Micro entreprise et sont partie intégrante du Contrat entre lae Client·e et la Micro entreprise.
SISTERS REVOLUTION CIRCLE se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.
Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : http://sisters-revolution-circle.fr.
SISTERS REVOLUTION CIRCLE s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve au moment de l’achat. Lae Client·e déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Lae Client·e reconnaît qu’iel a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Lae Client·e déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle iel s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par SISTERS REVOLUTION CIRCLE constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
ARTICLE 3 – UTILISATION DU SITE
Respect des Conditions Générales :
Lae Client·e s’engage à utiliser le Site et ses fonctionnalités dans les seules conditions définies par les présentes et en outre :
- à ne pas détourner l’utilisation du Site à des fins personnelles publicitaires ou de ventes de produits ;
- à ne commettre aucun acte de contrefaçon, à ne pas reproduire, télécharger, représenter ou modifier, tout ou partie du Site à d’autres fins que celles prévues aux présentes ;
- à ne pas perturber le bon fonctionnement du Site ;
- ne pas diffuser par quelque moyen que ce soit via le Site des contenus illicites ou qui contreviendraient à une loi ou réglementation, aux droits ou intérêts de SISTERS REVOLUTION CIRCLE ou aux droits ou intérêts de tiers.
Mise en garde :
La pratique du yoga nécessite une condition physique et mentale suffisante. Lae Client·e participant à des Cours SISTERS REVOLUTION CIRCLE au sein des retraites sont invité·e·s à choisir une pratique adaptée à leur niveau et à écouter leur corps à l’occasion de chaque Cours afin d’éviter les accidents ou blessures.
ARTICLE 4 – PRIX
Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprises sur la page de commande des produits.
Les prix des prestations sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande par l’Adhérent.
SISTERS REVOLUTION CIRCLE se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de SISTERS REVOLUTION CIRCLE sont à la charge de lae client·e.
ARTICLE 5 – CONCLUSION DU CONTRAT EN LIGNE
L’inscription à une retraite vaut acceptation des Conditions Générales de Vente Particulières qui lui sont remises à l’inscription.
Conditions communes à toute réservation
Lae Client·e reconnaît et accepte expressément et irrévocablement ce qui suit :
Attestation et Certificat Médical : Lae Client·e reconnaît avoir une parfaite connaissance de la nature des exercices physiques pratiqués dans le cadre des cours et séances qu’il a commandés auprès de SISTERS REVOLUTION CIRCLE, et certifie sur l’honneur que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement de pratiquer les activités commandées auprès de SISTERS REVOLUTION CIRCLE.
Lae Client·e décharge au sein de SISTERS REVOLUTION CIRCLE, Mana Nowak et ses partenaires de toutes réclamations et action judiciaires relatives à des blessures ou dommages occasionnées à sa personne et causés de quelque manière que ce soit découlant ou en raison de l’activité exercée durant la retraite. L’Adhérent consent à assumer tous les risques et toutes les conséquences liées à la participation au sein de la retraite SISTERS REVOLUTION CIRCLE.
En tout état de cause, Lae Client·e s’engage à renseigner SISTERS REVOLUTION CIRCLE sur ses antécédents médicaux et à remettre à SISTERS REVOLUTION CIRCLE un certificat médical de moins de trois mois si Mana Nowak l’éxige. Si le certificat médical indique que lae Client·e n’est pas apte à pratiquer l’activité commandée, SISTERS REVOLUTION CIRCLE est en droit d’annuler sans préavis ni indemnité la relation contractuelle avec lae Client·e concerné·e, qui ne sera pas remboursé·e des sommes engagées pour la commande.
Perte et vol : Lae Client·e reconnaît être informé que, dans l’enceinte des lieux de retraite lae Client·e dépose ses effets personnels sous sa seule responsabilité. SISTERS REVOLUTION CIRCLE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la perte ou du vol des effets personnels déposés par Lae Client·e dans l’enceinte du lieu de retraite et ne pourra pas restituer les biens s’il y a un oubli.
Assurance : Lae Client·e reconnaît avoir été informé par SISTERS REVOLUTION CIRCLE de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer conformément à l’article L 321-4 du Code du sport.
Consignes de sécurité : La responsabilité de SISTERS REVOLUTION CIRCLE ne saurait être engagée en cas d’accident survenu de quelque façon que ce soit pendant la retraite.
Modification du programme : SISTERS REVOLUTION CIRCLE est habilité à suspendre et/ou interrompre l’Activité ou le Séjour d’un ou plusieurs client·e·s pour des raisons de sécurité.
En fonction des conditions climatiques et/ou de la condition physique des participant·e·s, SISTERS REVOLUTION CIRCLE et ses partenaires, pourraient être amené·e·s à proposer à ses client·e·s un programme adapté. Les frais supplémentaires éventuels seront à la charge des Client·e·s. Un départ prématuré ou l’interruption du Séjour à l’initiative de tout Client·e ne pourra donner lieu à aucun remboursement.
Animaux : Les animaux domestiques sont strictement interdits lors des Prestations y compris sur les lieux d’hébergement.
Article 6. Modification, annulation, interruption par SISTERS REVOLUTION CIRCLE
6.1 Modification
En cas de modification de l’un des éléments de la Prestation commandée, seuls la destination, le prix et les dates peuvent être considérés, de convention expresse entre les parties, comme étant des éléments essentiels de la commande. Dès lors, toute modification apportée par SISTERS REVOLUTION CIRCLE et ne touchant pas à un tel élément essentiel de la commande (ex : hébergement, fournisseur des repas, intervenantes, etc…) ne pourra en aucun cas justifier une quelconque demande d’indemnisation ou une quelconque demande d’annulation de la part de lae Client·e.
6.2 Annulation
En cas d’annulation de la Prestation commandée de la part de SISTERS REVOLUTION CIRCLE, l’acompte sera intégralement remboursé.
Article 7. Modification, annulation, interruption par lae Client·e
7.1 Modification de la prestation commandée
Toute modification de la commande demandée par lae Client·e (ex : nombre de personnes, de cours…) et concernant directement la Prestation commandée est soumise à l’accord de SISTERS REVOLUTION CIRCLE et aux disponibilités existantes.
En cas d’impossibilité pour le SISTERS REVOLUTION CIRCLE d’apporter la modification souhaitée, la commande initiale demeurera pleinement applicable. Toute modification acceptée par SISTERS REVOLUTION CIRCLE entraîne le paiement par lae Client·e de frais supplémantaires, outre les frais réels inhérents à la modification elle-même qui seront facturés par SISTERS REVOLUTION CIRCLE et dont lae client· sera informé·e préalablement. Les modifications demandées sur place par lae Client·e ne sont pas acceptées. Toutefois, en cas de modification acceptée par SISTERS REVOLUTION CIRCLE, le supplément éventuel, à la charge de lae client·e est à régler directement sur place.
7.2 Annulations
En cas d’annulation de la part de lae client·e jusqu’à un mois avant la retraite, seul l’acompte (correspondant aux frais d’enseignement) sera conversé. Lae client·e n’aura pas à régler l’intégralité de la retraite. Au-delà, Lae client·e devra régler le reste des frais (nourriture et hébergement) auprès des partenaires de SISTERS REVOLUTION CIRCLE.
7.3 INTERRUPTION
Toute Prestation interrompue, abrégée ou non-consommée quelle que soit la cause ne donnera lieu à aucun remboursement.
7.4 Modifications de prestations virtuelles
Toute modification de la commande demandée par lae Client·e (ex : échange d’option pour un même produit…) et concernant directement la Prestation commandée est soumise à l’accord de SISTERS REVOLUTION CIRCLE et aux disponibilités existantes. En cas d’impossibilité pour l SISTERS REVOLUTION CIRCLE d’apporter la modification souhaitée, la commande initiale demeurera pleinement applicable. Les modifications demandées par lae Client·e ne sont en principe pas acceptées. Toutefois, en cas de modification acceptée par SISTERS REVOLUTION CIRCLE, le supplément éventuel, à la charge de lae client·e, est à régler en amont de la modification.
Article 8. Force majeure
Les parties seront exonérées de leurs obligations dans le cas où une circonstance constitutive d’un cas de force majeure, tel que défini par l’article 1218 du Code civil, empêcherait leur exécution. Les obligations des parties seront alors suspendues de plein droit sans indemnité à compter de la date de survenance de l’événement.
La partie qui invoque une telle circonstance devra en avertir l’autre partie immédiatement par tous moyens, notamment par téléphone et courrier électronique. Sont considérés comme des cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles et imprévisibles, inévitables et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles, définis comme tel par la jurisprudence française et notamment, le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, épidémies, guerres, et l’arrêt des réseaux de télécommunication.
Si la Prestation ne pouvait pas être effectuée ou continuée par SISTERS REVOLUTION CIRCLE, la commande serait résolue et lae Cliente ne pourrait alors prétendre à un quelconque dédommagement, remboursement ou à une quelconque indemnité de la part de SISTERS REVOLUTION CIRCLE.
ARTICLE 9 – GARANTIES
Informatique et Liberté
Lae client·e est informé·e que conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’iel communique par le biais des formulaires présents sur le Site sont nécessaires pour répondre à leurs demandes et sont destinées à SISTERS REVOLUTION CIRCLE, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
SISTERS REVOLUTION CIRCLE s’engage à ce qu’aucune information personnelle de de lae Client·e ne soit publiée à leur insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, lae client·e dispose d’un droit d’accès et de rectification relatif aux données le concernant, droit qu’ils peuvent exercer en écrivant à l’adresse suivante : SISTERS REVOLUTION CIRCLE – Mana Nowak – 56 chemin de Toucharé – 17 690 Angoulins.
Lae Client·e dispose du droit d’introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL conformément à l’entrée en vigueur le 25 Mai 2018 de la “Réglementation Générale sur la Protection des Données“.
ARTICLE 10 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site est une œuvre protégée et reste la propriété exclusive de SISTERS REVOLUTION CIRCLE lequel a créé et mis en ligne les pages web, les images et sources scripts, les données de base le composant. Sauf mention contraire, SISTERS REVOLUTION CIRCLE est donc titulaire des droits d’auteur sur chacune des pages composant le Site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments les composant : marques, logotypes, illustrations, dessins, modèles, photographies, images et plus généralement tous autres éléments présents sur le Site, qu’ils soient déposés ou non.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SISTERS REVOLUTION CIRCLE.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
ARTICLE 11 – NULLITÉ ET MODIFICATION DU CONTRAT
Si l’un des articles des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation est jugé nul ou inopposable, la validité ou l’opposabilité des autres dispositions des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne sera pas affectée.
ARTICLE 12 – RGPD ET MODIFICATION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément au règlement européen en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour l’exécution du présent contrat.
ARTICLE 13 – DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Les présentes Conditions sont soumises au droit français et régie par la langue française pour leur interprétation.
Tout litige susceptible de résulter de la validité, l’interprétation, l’exécution, la résiliation, leurs conséquences et leurs suites des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
ARTICLE 14 : CADRE D’INTERVENTION
Les retraites proposées constituent des espaces pour se ressourcer, créer du lien et partager.
Elles ne relèvent en aucun cas d’un accompagnement thérapeutique ou médical.
Aucun·e thérapeute, psychologue, psychiatre ou professionnel·le de santé mentale n’est présent·e durant les retraites, et aucun dispositif de suivi psychologique ou psychiatrique n’y est assuré.
Les activités proposées ne se substituent pas à une thérapie, à un traitement médical ou à un accompagnement psychologique.
Chaque participant·e demeure pleinement responsable de son état de santé physique, émotionnel et psychique. En cas de fragilité particulière, de trouble psychologique connu, ou de besoin de soutien spécifique, il est indispensable de consulter un·e professionnel·le de santé mentale qualifié·e avant toute inscription.
Si un besoin d’accompagnement thérapeutique émerge, il appartient à la personne concernée de se tourner vers un·e professionnel·le compétent·e extérieur·e à l’organisation. L’équipe encadrante se réserve le droit de réorienter toute personne vers un dispositif adapté si la situation l’exige.
En s’inscrivant, chaque participant·e reconnaît avoir pris connaissance de ce cadre et accepter que la retraite ne constitue pas un espace de thérapie.